ÉDITEUR DU SITE

TROPICA SARL
L’Auberge des Bonnes Gens
Le Bourg
50490 Le Mesnilbus
Tél. 02 33 47 23 66

RCS Coutances – Siret : 79762836900010

Date de mise en ligne : 23/05/2016
Directeur de la publication : Laurent GRZYWA

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).

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Le Bourg
50490 Le Mesnilbus

RESPONSABILITÉ

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.aubergedesbonnesgens.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de L’Auberge des Bonnes Gens. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de L’Auberge des Bonnes Gens.

DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par L’Auberge des Bonnes Gens sur le site www.aubergedesbonnesgens.fr

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.


Crédit photos : copyright L’Auberge des Bonnes Gens, sauf indications contraires.